Réunion du 04 avril
2014 à 20h 30
Le
conseil Municipal de la commune d’Ecrainville s’est réuni le vendredi 04
Avril dernier sous la Présidence de Claire Guéroult, Maire.
Le
Conseil Municipal a approuvé à l’unanimité le procès verbal de la dernière
réunion, puis a procédé à la constitution des diverses commissions et à l'élection
de ses membres
CONSTITUTION
DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
Outre le maire, son président, cette commission est composée de 3
membres titulaires et 3 membres suppléants élus par le conseil municipal.
Membres
titulaires : Sylvain CHERFILS, Jean-Yves RENAULT, René PAUMELLE
Membres
suppléants : Joël SAINT MARTIN, Nathalie ACHER, Nathalie AUBER
CONSTITUTION
DES COMMISSIONS COMMUNALES
Ci-dessous
les membres des différentes commissions. Le premier membre en caractères gras
est le président de la commission
URBANISME
|
René
PAUMELLE, Claire
GUEROULT, Marie-Christine
THOUVENIN, Colette
CHERFILS, Lydie
BREDEL, Daniel FLEURET, Daniel PETIT, Nathalie
AUBER |
BUDGET |
Jean-Yves
RENAULT,
Claire GUEROULT, Lydie BREDEL, Daniel
FLEURET, Bruno DRIEU, Joël SAINT MARTIN, Sylvain
CHERFILS, René PAUMELLE |
AFFAIRES
SCOLAIRES |
Corinne
ALLIX, Claire
GUEROULT, Marie-Christine
THOUVENIN, Colette CHERFILS, Lydie BREDEL, Mathilde LETEURTRE, Nathalie
AUBER, Nathalie ACHER, Jean-Yves
RENAULT, Sylvain CHERFILS |
PERSONNEL
COMMUNAL |
Corinne
ALLIX, Claire
GUEROULT, Lydie BREDEL, Colette
CHERFILS, Nathalie ACHER, Mathilde LETEURTRE, Joël
SAINT MARTIN, René PAUMELLE, Sylvain CHERFILS |
BATIMENTS
COMMUNAUX ET TRAVAUX |
Sylvain
CHERFILS, Claire
GUEROULT, Lydie BREDEL, Colette
CHERFILS, Nathalie AUBER, Nathalie ACHER, Daniel
PETIT, Corinne ALLIX, René PAUMELLE, Joël
SAINT- MARTIN |
INFORMATION
ET
COMMUNICATION |
Jean-Yves
RENAULT,
Mathilde LETEURTRE, Nathalie
ACHER, Colette CHERFILS, Corinne ALLIX, Bruno DRIEU |
VOIRIE-SECURITE |
Sylvain
CHERFILS, Claire
GUEROULT, Marie-Christine
THOUVENIN, Nathalie AUBER, René PAUMELLE, Joël SAINT MARTIN, Daniel
PETIT, Jean-Yves RENAULT, Corinne
ALLIX |
FETES
ET CEREMONIES |
Colette
CHERFILS, Nathalie
ACHER, Corinne ALLIX, Lydie
BREDEL Daniel
PETIT - René PAUMELLE |
LISTE
ELECTORALE |
Bruno
DRIEU, René
PAUMELLE, Joël SAINT-MARTIN, Jean-Yves
RENAULT |
JEUNESSE SPORTS
& LOISIRS ASSOCIATIONS ANIMATIONS
|
Joël
SAINT-MARTIN,
Nathalie ACHER, Daniel FLEURET, Corinne ALLIX, Colette CHERFILS, Sylvain
CHERFILS |
LUTTE
CONTRE LES
INONDATIONS ET
SALUBRITE |
René
PAUMELLE, Claire
GUEROULT, Marie-Christine
THOUVENIN, Daniel PETIT, Jean-Yves
RENAULT |
FLEURISSEMENT
ILLUMINATIONS |
Nathalie
AUBER, Mathilde
LETEURTRE, Corinne ALLIX, Colette
CHERFILS, Nathalie ACHER |
ORDURES
MENAGERES |
Joël
SAINT-MARTIN, Nathalie
AUBER, Jean-Yves RENAULT, René PAUMELLE, Bruno DRIEU, Nathalie ACHER |
DESIGNATION
DU CORRESPONDANT DEFENSE
Le conseil municipal, à l'unanimité, reconduit Bruno DRIEU dans la
fonction de correspondant défense de la commune d'Ecrainville pour la durée du
nouveau mandat municipal.
ELECTION DES DELEGUES AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Il comprend en nombre égal des membres
élus représentant le conseil municipal et des membres nommés par le Maire.
Le Maire est Président de droit
Le Conseil Municipal, après délibération,
à l'unanimité, décide de fixer à 12 le nombre de membres du conseil
d'administration du CCAS (6 membres élus et 6 membres nommés)
Sont élus, à l'unanimité, membres du
CCAS : Corinne ALLIX,
Marie-Christine THOUVENIN, Colette CHERFILS, Nathalie ACHER, Daniel FLEURET,
Lydie BREDEL
Election des délégués
au sein du SIAEPA (Syndicat d’eau et assainissement) DE LA REGION DE
CRIQUETOT L'ESNEVAL
Délégués
titulaires : Claire GUEROULT, René PAUMELLE
Délégué
suppléant : Daniel PETIT
ELECTION DES DELEGUES DES ADHERENTS du
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE 76 (SDE 76)
Déléguée
titulaire : Claire GUEROULT
Délégué
suppléant : Jean-Yves RENAULT
ELECTION DES DELEGUES AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DES BASSINS
VERSANTS D'ETRETAT
Délégué
titulaire : René PAUMELLE
Déléguée
suppléante : Claire GUEROULT
INDEMNITE
DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS AU MAIRE ET DU CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE
Vu
les arrêtés municipaux en date du 31 Mars 2014 portant délégation de
fonctions à René Paumelle 1er Adjoint, Sylvain Cherfils 2ème adjoint, Corinne
Allix 3ème adjoint et Jean-Yves Renault conseiller municipal,
Considérant
que pour la commune d'Ecrainville le taux de l'enveloppe maximale globale se
monte à 92,50 % de l'indice 1015
Considérant
que le maire et les 3 adjoints ont pris la décision de partager leur enveloppe
indemnitaire afin que le conseiller municipal délégué puisse recevoir une
indemnité identique à celle des adjoints, dont il fait fonction.
Le
Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de fixer le montant des
indemnités, pour l'exercice effectif comme suit :
Claire
GUEROUT, Maire : 39,70 % de l'indice 1015
René
PAUMELLE 1er Adjoint : 13,20 % de l'indice 1015
Sylvain
CHERFILS, 2ème adjoint : 13,20 % de l'indice 1015
Corinne
ALLIX, 3ème adjoint : 13,20 % de l'indice 1015
Jean-Yves
RENAULT, conseiller délégué : 13,20 % de l'indice 1015
QUESTIONS DIVERSES
SAINTE
BARBE
Mme le Maire fait part de la demande des pompiers
qui souhaiteraient bénéficier du prêt de la salle polyvalente à l'occasion
de la fête de la STE BARBE qui se déroulera le week-end du 13 et 14 décembre
2014 le conseil municipal émet, à l'unanimité un avis Favorable.
EXPOSITION
ARTISTIQUE
L'ensemble du conseil municipal est invité au
vernissage de l'exposition organisée par l'association " Ecrain' jump
" le Samedi 12 avril vers 18 h, à la salle polyvalente.
CROSS
SCOLAIRE
Joël SAINT MARTIN rappelle que le cross scolaire se
déroulera le samedi matin 12 Avril sur le terrain de foot. Les conseillers
municipaux disponibles sont invités à venir donner un coup de main à
partir de 9 h 45.
REFORME
DES RYTHMES SCOLAIRES
Réponse a été donnée par le Directeur académique
des services de l'éducation nationale (DASEN) suite à l'envoi du projet
d'organisation de la commune d'Ecrainville avec demande de dérogation (comme la
Loi le permet) pour la
classe le samedi matin.
La dérogation a été obtenue. A compter de la
rentrée scolaire 2014/2015, l'organisation de la semaine scolaire d'Ecrainville
sera le suivant :
Horaires du matin : 09h00-12h00
Horaires de l'après-midi : 13h45-16h00
1/2 journée retenue : samedi 09h00-12h00
Elections
municipales
Courrier de Claire GUEROULT, tête de liste, au Préfet.