Réunion du 04 avril 2014 à 20h 30

                                               

Le conseil Municipal de la commune d’Ecrainville s’est réuni le vendredi 04 Avril dernier sous la Présidence de Claire Guéroult, Maire.

Le Conseil Municipal a approuvé à l’unanimité le procès verbal de la dernière réunion, puis a procédé à la constitution des diverses commissions et à l'élection de ses membres

                       

CONSTITUTION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES

Outre le maire, son président, cette commission est composée de 3 membres titulaires et 3 membres suppléants élus par le conseil municipal.

Membres titulaires : Sylvain CHERFILS, Jean-Yves RENAULT, René PAUMELLE

Membres suppléants : Joël SAINT MARTIN, Nathalie ACHER, Nathalie AUBER

 

CONSTITUTION DES COMMISSIONS COMMUNALES

Ci-dessous les membres des différentes commissions. Le premier membre en caractères gras est le président de la commission

 

URBANISME

 

René PAUMELLE, Claire GUEROULT,

Marie-Christine THOUVENIN, Colette CHERFILS,

Lydie BREDEL, Daniel FLEURET, Daniel PETIT,

Nathalie AUBER

BUDGET

Jean-Yves RENAULT, Claire GUEROULT, Lydie BREDEL,

Daniel FLEURET, Bruno DRIEU, Joël SAINT MARTIN,

Sylvain CHERFILS, René PAUMELLE

AFFAIRES SCOLAIRES

Corinne ALLIX, Claire GUEROULT,

Marie-Christine THOUVENIN, Colette CHERFILS, Lydie BREDEL, Mathilde LETEURTRE, Nathalie AUBER, Nathalie ACHER,

Jean-Yves RENAULT, Sylvain CHERFILS

PERSONNEL COMMUNAL

Corinne ALLIX, Claire GUEROULT, Lydie BREDEL,

Colette CHERFILS, Nathalie ACHER, Mathilde LETEURTRE,

Joël SAINT MARTIN, René PAUMELLE, Sylvain CHERFILS

BATIMENTS COMMUNAUX ET TRAVAUX

Sylvain CHERFILS, Claire GUEROULT, Lydie BREDEL,

Colette CHERFILS, Nathalie AUBER, Nathalie ACHER,

Daniel PETIT, Corinne ALLIX, René PAUMELLE,

Joël SAINT- MARTIN

INFORMATION

ET COMMUNICATION

Jean-Yves RENAULT, Mathilde LETEURTRE,

Nathalie ACHER, Colette CHERFILS, Corinne ALLIX, Bruno DRIEU

VOIRIE-SECURITE

Sylvain CHERFILS, Claire GUEROULT,

Marie-Christine THOUVENIN, Nathalie AUBER, René PAUMELLE, Joël SAINT MARTIN, Daniel PETIT, Jean-Yves RENAULT,

Corinne ALLIX

FETES ET CEREMONIES

Colette CHERFILS, Nathalie ACHER, Corinne ALLIX,

Lydie BREDEL

Daniel PETIT - René PAUMELLE

LISTE ELECTORALE

Bruno DRIEU, René PAUMELLE, Joël SAINT-MARTIN,

Jean-Yves RENAULT

JEUNESSE

SPORTS & LOISIRS

ASSOCIATIONS

ANIMATIONS

Joël SAINT-MARTIN, Nathalie ACHER, Daniel FLEURET, Corinne ALLIX, Colette CHERFILS, Sylvain CHERFILS

LUTTE CONTRE

 LES INONDATIONS

ET SALUBRITE

René PAUMELLE, Claire GUEROULT,

Marie-Christine THOUVENIN, Daniel PETIT,

Jean-Yves RENAULT

FLEURISSEMENT ILLUMINATIONS

Nathalie AUBER, Mathilde LETEURTRE, Corinne ALLIX,

Colette CHERFILS, Nathalie ACHER

ORDURES MENAGERES

Joël SAINT-MARTIN, Nathalie AUBER, Jean-Yves RENAULT, René PAUMELLE, Bruno DRIEU, Nathalie ACHER

 

DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE

Le conseil municipal, à l'unanimité, reconduit Bruno DRIEU dans la fonction de correspondant défense de la commune d'Ecrainville pour la durée du nouveau mandat municipal.

 

ELECTION DES DELEGUES AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Il comprend en nombre égal des membres élus représentant le conseil municipal et des membres nommés par le Maire.

Le Maire est Président de droit

Le Conseil Municipal, après délibération, à l'unanimité, décide de fixer à 12 le nombre de membres du conseil d'administration du CCAS (6 membres élus et 6 membres nommés)

Sont élus, à l'unanimité, membres du CCAS : Corinne ALLIX, Marie-Christine THOUVENIN, Colette CHERFILS, Nathalie ACHER, Daniel FLEURET, Lydie BREDEL

 

Election des délégués au sein du SIAEPA (Syndicat d’eau et assainissement) DE LA REGION DE CRIQUETOT L'ESNEVAL

Délégués titulaires : Claire GUEROULT, René PAUMELLE

Délégué suppléant : Daniel PETIT

                       

ELECTION DES DELEGUES DES ADHERENTS du

SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE 76 (SDE 76)  

Déléguée titulaire : Claire GUEROULT               

Délégué suppléant : Jean-Yves RENAULT

                       

ELECTION DES DELEGUES AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DES BASSINS VERSANTS D'ETRETAT

Délégué titulaire : René PAUMELLE                   

Déléguée suppléante : Claire GUEROULT      

INDEMNITE DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS AU MAIRE ET DU CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE

Vu les arrêtés municipaux en date du 31 Mars 2014 portant délégation de fonctions à René Paumelle 1er Adjoint, Sylvain Cherfils 2ème adjoint, Corinne Allix 3ème adjoint et Jean-Yves Renault conseiller municipal,

Considérant que pour la commune d'Ecrainville le taux de l'enveloppe maximale globale se monte à 92,50 % de l'indice 1015

Considérant que le maire et les 3 adjoints ont pris la décision de partager leur enveloppe indemnitaire afin que le conseiller municipal délégué puisse recevoir une indemnité identique à celle des adjoints, dont il fait fonction.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de fixer le montant des indemnités, pour l'exercice effectif comme suit :

Claire GUEROUT, Maire : 39,70 % de l'indice 1015

René PAUMELLE 1er Adjoint : 13,20 % de l'indice 1015

Sylvain CHERFILS, 2ème adjoint : 13,20 % de l'indice 1015

Corinne ALLIX, 3ème adjoint : 13,20 % de l'indice 1015

Jean-Yves RENAULT, conseiller délégué : 13,20 % de l'indice 1015

           

QUESTIONS DIVERSES

         

SAINTE BARBE

Mme le Maire fait part de la demande des pompiers qui souhaiteraient bénéficier du prêt de la salle polyvalente à l'occasion de la fête de la STE BARBE qui se déroulera le week-end du 13 et 14 décembre 2014 le conseil municipal émet, à l'unanimité un avis Favorable.

 

EXPOSITION ARTISTIQUE

L'ensemble du conseil municipal est invité au vernissage de l'exposition organisée par l'association " Ecrain' jump " le Samedi 12 avril vers 18 h, à la salle polyvalente.

 

CROSS SCOLAIRE

Joël SAINT MARTIN rappelle que le cross scolaire se déroulera le samedi matin 12 Avril sur le terrain de foot. Les conseillers municipaux disponibles sont invités à venir donner un coup de main à            partir de 9 h 45.

 

REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES       

Réponse a été donnée par le Directeur académique des services de l'éducation nationale (DASEN) suite à l'envoi du projet d'organisation de la commune d'Ecrainville avec demande de dérogation (comme la Loi le permet) pour la             classe le samedi matin.

La dérogation a été obtenue. A compter de la rentrée scolaire 2014/2015, l'organisation de la semaine scolaire d'Ecrainville sera le suivant :

                     Horaires du matin : 09h00-12h00

                     Horaires de l'après-midi : 13h45-16h00

                     1/2 journée retenue : samedi 09h00-12h00

           

           

 Elections municipales

Courrier de Claire GUEROULT, tête de liste, au Préfet.

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